Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : [à compléter]. Cette politique décrit, à titre général, comment Pelane Rouace collecte, utilise, conserve et protège les informations dans le cadre de son activité d'intelligence décisionnelle. Ce document constitue un modèle éditable et ne remplace pas un avis juridique.
Les informations ci-dessous sont fournies à titre indicatif. Avant publication, Pelane Rouace doit faire revoir ce document par un conseil juridique compétent afin de s'assurer de sa conformité avec les réglementations applicables (notamment le RGPD le cas échéant) et de l'exactitude des pratiques décrites.
Informations que nous collectons
Dans le cadre de la fourniture de ses services, Pelane Rouace peut collecter des informations telles que : les données d'identification fournies lors d'une demande de démonstration ou d'un contact (nom, fonction, coordonnées professionnelles), les informations relatives à l'organisation du client, ainsi que les données techniques générées par l'utilisation de la plateforme (journaux de connexion, préférences de configuration). La nature exacte des données collectées dépend du périmètre contractuel convenu avec chaque client.
Finalités du traitement
Les informations collectées sont utilisées pour : fournir et améliorer les services proposés, répondre aux demandes d'information ou de démonstration, assurer le support technique, maintenir la sécurité de la plateforme, et communiquer des informations pertinentes relatives au compte client. Pelane Rouace ne traite les données qu'aux fins nécessaires à l'exécution de ces finalités.
Base légale du traitement
Selon le contexte, le traitement des données peut être fondé sur l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles, le consentement de la personne concernée, le respect d'une obligation légale, ou l'intérêt légitime de Pelane Rouace à exploiter et sécuriser ses services. La base légale applicable sera précisée dans les conditions contractuelles propres à chaque relation client.
Partage des informations
Pelane Rouace ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs. Les informations peuvent être partagées avec des prestataires techniques intervenant dans l'hébergement ou le fonctionnement de la plateforme, sous réserve d'engagements contractuels de confidentialité, ou lorsque la loi l'exige. Tout partage avec des tiers additionnels serait, le cas échéant, décrit de façon plus précise dans une version finalisée de ce document.
Conservation des données
Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, ou conformément aux durées imposées par la réglementation applicable. Les critères précis de conservation (durée, méthode de suppression) doivent être définis et documentés avant la mise en production de ce document.
Sécurité des données
Pelane Rouace met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques raisonnables visant à protéger les informations contre l'accès non autorisé, la perte ou l'altération. Aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut toutefois être garanti comme totalement sécurisé.
Droits des personnes concernées
Sous réserve de la réglementation applicable, les personnes concernées peuvent disposer de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de leurs données. Les modalités d'exercice de ces droits seront précisées dans la version finale de cette politique, avec un canal de contact dédié.
Cookies et technologies similaires
Le site et la plateforme de Pelane Rouace peuvent utiliser des cookies ou technologies similaires afin d'assurer leur bon fonctionnement, de mesurer l'audience ou d'améliorer l'expérience utilisateur. Les détails relatifs aux types de cookies utilisés et aux options de gestion des préférences seront précisés dans une politique de cookies dédiée ou une section complémentaire.
Transferts internationaux
Si des données sont amenées à être transférées vers des pays situés hors de la juridiction d'origine du client, Pelane Rouace s'efforce de mettre en place des garanties appropriées conformes aux exigences légales applicables. Les mécanismes spécifiques utilisés devront être détaillés selon l'architecture technique définitive du service.
Modifications de cette politique
Pelane Rouace peut mettre à jour cette politique de confidentialité afin de refléter des évolutions de ses pratiques, de ses services ou des exigences réglementaires. Toute modification substantielle fera l'objet d'une communication appropriée avant son entrée en vigueur.
Nous contacter
Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou aux pratiques de Pelane Rouace en matière de données, veuillez utiliser les coordonnées indiquées sur la page Contact. Les informations de contact spécifiques à la protection des données seront ajoutées lors de la finalisation de ce document.